Cadre & mentions

Données & confidentialité

Dernière mise à jour : juillet 2026.

Responsable du traitement

La commission apnée du CODEP 34 (FFESSM Hérault) est responsable des traitements de données réalisés via ce site. Les données sont hébergées en France (Scaleway) et ne sont ni vendues ni transmises à des tiers à des fins commerciales.

Données collectées

Pour les membres disposant d'un compte :

  • identité : prénom, nom, adresse e-mail ;
  • informations fédérales : numéro de licence, club, niveau d'apnée ;
  • photo de profil (facultative) ;
  • progression pédagogique : évaluations, validations de compétences, résultats de quiz ;
  • participation : inscriptions aux événements et sorties.

Aucune donnée de santé n'est collectée ni stockée.Le certificat médical (CACI) reste du ressort du club et n'est pas conservé sur cette plateforme.

Finalités

Gestion des comptes membres, suivi pédagogique par les encadrants, organisation des formations et sorties de la commission. La base légale est l'intérêt légitime de l'association et, pour les données facultatives, votre consentement.

Durée de conservation

Les données sont conservées tant que le compte est actif. À la suppression du compte, elles sont effacées (les données de progression peuvent être conservées de façon anonymisée à des fins statistiques).

Cookies et suivi

Le site ne dépose pas de cookie publicitaire ni de traceur tiers. Un jeton de connexion est stocké localement dans votre navigateur uniquement pour vous maintenir connecté.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition. Pour l'exercer, contactez la commission (voir mentions légales). Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).